Les Termes et Conditions ont été mis à jour pour la dernière fois le 24 février 2023
1. Introduction
Ces conditions générales s’appliquent à ce site Web et aux transactions liées à nos produits et services. Vous pouvez être lié par des contrats supplémentaires liés à votre relation avec nous ou à tout produit ou service que vous recevez de notre part. Si des dispositions des contrats supplémentaires entrent en conflit avec les dispositions des présentes Conditions, les dispositions de ces contrats supplémentaires prévaudront et prévaudront.
Les utilisateurs
Tout Utilisateur s’engage à faire un usage approprié du Site, à fournir des informatiques véridiques sur sa structure, ses coordonnées et sur toutes les informations communiquées à l’occasion de sa demande d’inscription.
Les Clients
Chaque Client s’engage à maintenir ses données à jour à chaque fois qu’il sera amené à les utiliser sur le Site. Il s’engage également à ne pas commettre d’activités illicites ou illégales, à ne pas diffuser de contenus, ni propagandes contraires aux bonnes mœurs, à la bonne foi et à l’ordre public.
Modalités d’inscription
Chaque Utilisateur devra renseigner les informations sollicitées par le Site pour toute création de compte à savoir :
- Nom
- Prénom
- Adresse postale
- Adresse email
- Numéro de téléphone
- Secteur d’activité
L’Utilisateur créera un mot de passe personnel et unique à cette occasion.
Le Client devra accepter les présentes conditions générales de vente et d’utilisation, téléchargeables à tout moment. Dès validation de la création du compte, un e-mail de confirmation sera adressé sur l’adresse communiquée à cette occasion.
2. Inscription sur le site
En vous inscrivant, en accédant ou en utilisant ce site Web, vous acceptez par la présente d’être lié par les présentes conditions générales énoncées ci-dessous. La simple utilisation de ce site Web implique la connaissance et l’acceptation de ces termes et conditions. Dans certains cas particuliers, nous pouvons également vous demander un accord explicite.
3. Communications électroniques
En utilisant ce site Web ou en communiquant avec nous par voie électronique, vous acceptez et reconnaissez que nous pouvons communiquer avec vous par voie électronique sur notre site Web ou en vous envoyant un e-mail, et vous acceptez que tous les accords, avis, divulgations et autres communications que nous vous fournir par voie électronique satisfaire à toute exigence légale, y compris, mais sans s’y limiter, l’exigence selon laquelle ces communications doivent être faites par écrit.
4. Propriété intellectuelle
Nous ou nos concédants possédons et contrôlons tous les droits d’auteur et autres droits de propriété intellectuelle sur le site Web et les données, informations et autres ressources affichées ou accessibles sur le site Web.
4.1 Tous les droits sont réservés
Sauf indication contraire dans le contenu spécifique, vous ne bénéficiez d’aucune licence ou de tout autre droit en vertu du droit d’auteur, de la marque commerciale, du brevet ou d’autres droits de propriété intellectuelle. Cela signifie que vous n’utiliserez pas, ne copierez pas, ne reproduirez pas, n’exécuterez pas, n’afficherez pas, ne distribuerez pas, n’intégrerez pas dans un support électronique, n’altérerez pas, n’effectuerez pas d’ingénierie inverse, ne décompilerez pas, ne transférerez pas, ne téléchargerez pas, ne transmettrez pas, ne monétiserez pas, ne vendrez pas et ne commercialiserez aucune ressource de ce site Web. sous quelque forme que ce soit, sans notre autorisation écrite préalable, sauf et uniquement dans la mesure où il en est stipulé autrement dans les réglementations de droit impératif (comme le droit de citation).
5. Bulletin
Nonobstant ce qui précède, vous pouvez transmettre notre newsletter sous forme électronique à d’autres personnes susceptibles d’être intéressées à visiter notre site Web.
6. Propriété de tiers
Notre site Web peut inclure des hyperliens ou d’autres références à des sites Web d’autres parties. Nous ne surveillons ni n’examinons le contenu des sites Web d’autres parties qui sont liés à partir de ce site Web. Les produits ou services proposés par d’autres sites Web sont soumis aux conditions générales applicables de ces tiers. Les opinions exprimées ou le matériel apparaissant sur ces sites Web ne sont pas nécessairement partagés ou approuvés par nous.
Nous ne serons pas responsables des pratiques de confidentialité ou du contenu de ces sites. Vous assumez tous les risques associés à l’utilisation de ces sites Web et de tout service tiers associé. Nous n’accepterons aucune responsabilité pour toute perte ou dommage de quelque manière que ce soit, quelle qu’en soit la cause, résultant de votre divulgation à des tiers d’informations personnelles.
7. Utilisation responsable
En visitant notre site Web, vous acceptez de l’utiliser uniquement aux fins prévues et autorisées par les présentes conditions, tout contrat supplémentaire avec nous, ainsi que les lois, réglementations et pratiques en ligne généralement acceptées et les directives de l’industrie. Vous ne devez pas utiliser notre site Web ou nos services pour utiliser, publier ou distribuer tout matériel composé de (ou lié à) un logiciel informatique malveillant ; utiliser les données collectées sur notre site Web pour toute activité de marketing direct, ou mener des activités de collecte de données systématiques ou automatisées sur ou en relation avec notre site Web.
S’engager dans toute activité qui cause ou peut causer des dommages au site Web ou qui interfère avec les performances, la disponibilité ou l’accessibilité du site Web est strictement interdit.
Responsabilité relative à l’Utilisation du Site
Le Site ne pourra pas être tenu responsable des dommages et préjudices de toute nature que ce soit, qui pourraient entrainer des erreurs ou omissions dans les contenus, un manque de disponibilité du Site ou la transmission de virus, programmes malicieux ou nuisibles et ce, malgré le fait que toutes les mesures technologiques ayant pour objectif d’éviter ce désagrément ont été adoptées. Le Site décline toute responsabilité quant aux conséquences éventuelles de la connexion d’un Utilisateur au Site par un réseau internet non sécurisé et/ou défaillant.
8. Inscription
Vous pouvez créer un compte sur notre site Web. Au cours de ce processus, vous devrez peut-être choisir un mot de passe. Vous êtes responsable du maintien de la confidentialité des mots de passe et des informations de compte et acceptez de ne pas partager vos mots de passe, informations de compte ou accès sécurisé à notre site Web ou à nos services avec une autre personne. Vous ne devez autoriser aucune autre personne à utiliser votre compte pour accéder au site Web, car vous êtes responsable de toutes les activités qui se produisent par l’utilisation de vos mots de passe ou de vos comptes. Vous devez nous informer immédiatement si vous avez connaissance de toute divulgation de votre mot de passe.
Après la résiliation du compte, vous ne tenterez pas d’enregistrer un nouveau compte sans notre permission.
Processus de commande
Toute commande est préalablement soumise à la création d’un compte personnel ou d’une connexion à celui existant, le cas échéant. Le Client disposera de toutes les informations relatives aux Services, leur description, et leur référence, et ce, avant toute validation de commande. Le processus de commandes est le suivant :
Sélection d’un Service disponible(s) sur le Site et souhaité(s) par le Client et ajout du ou des produit(s) dans son panier en ligne,
A l’issue de la sélection et avant toute validation de commande, le Client a accès a son panier et au récapitulatif des Services souhaité(s), au montant unitaire de chaque article, aux frais éventuels de livraison et au montant total. Il dispose de la possibilité d’ajouter ou de supprimer des articles.
Le Client sélectionne le mode de règlement souhaité et procède au paiement (hors cas exceptionnels).
La commande est validée une fois le paiement accepté. Le Client reçoit alors toutes les informations relatives à la confirmation de sa commande.
Le Client dispose de toutes les informations légales qui se trouvent dans les conditions générales de vente et d’utilisation (qu’il est possible de consulter ou de télécharger à tout moment) d’une part et dans l’e-mail de confirmation de commande (imprimable à tout moment) d’autre part.
9. Politique de remboursement et de retour
9.1 Droit de rétractation
Vous avez le droit de vous rétracter du présent contrat dans un délai de 14 jours sans donner de motif.
Le délai de rétractation expirera après 14 jours à compter du jour de la conclusion du contrat.
Pour exercer le droit de rétractation, vous devez nous informer de votre décision de vous rétracter du présent contrat par une déclaration dénuée d’ambiguïté (par exemple une lettre envoyée par la poste, par fax ou par e-mail). Nos coordonnées se trouvent ci-dessous.
Vous pouvez utiliser le modèle de formulaire de rétractation ci-joint , mais ce n’est pas obligatoire.
Vous pouvez également remplir et envoyer par voie électronique le modèle de formulaire de rétractation ou toute autre déclaration dénuée d’ambiguïté sur notre site Internet .
Si vous utilisez cette option, nous vous communiquerons sans délai un accusé de réception d’une telle rétractation sur un support durable (par exemple par e-mail).
Pour respecter le délai de rétractation, il vous suffit d’envoyer votre communication concernant votre exercice du droit de rétractation avant l’expiration du délai de rétractation.
9.2 Effets du retrait
Si vous vous rétractez du présent contrat, nous vous rembourserons tous les paiements reçus de votre part, y compris les frais de livraison (à l’exception des frais supplémentaires résultant de votre choix d’un mode de livraison autre que le mode de livraison standard le moins cher proposé par nous), sans retard excessif et en tout état de cause au plus tard 14 jours à compter du jour où nous sommes informés de votre décision de vous rétracter du présent contrat. Nous effectuerons ce remboursement en utilisant le même moyen de paiement que celui que vous avez utilisé pour la transaction initiale, sauf si vous en avez expressément convenu autrement ; en tout état de cause, vous n’encourrez aucun frais à la suite d’un tel remboursement.
Si vous avez demandé à commencer l’exécution des services pendant le délai de rétractation, vous nous verserez un montant proportionnel à ce qui a été fourni jusqu’à ce que vous nous ayez communiqué votre rétractation du présent contrat, par rapport à la couverture totale du contrat. .
Veuillez noter qu’il existe certaines exceptions légales au droit de rétractation, et que certains articles ne peuvent donc être ni repris ni échangés. Nous vous ferons savoir si cela s’applique à votre cas particulier.
10. Soumission d’idée
Ne soumettez pas d’idées, d’inventions, d’œuvres d’auteur ou d’autres informations pouvant être considérées comme votre propre propriété intellectuelle que vous souhaiteriez nous présenter à moins que nous ayons d’abord signé un accord concernant la propriété intellectuelle ou un accord de non-divulgation. Si vous nous le divulguez en l’absence d’un tel accord écrit, vous nous accordez une licence mondiale, irrévocable, non exclusive et libre de droits pour utiliser, reproduire, stocker, adapter, publier, traduire et distribuer votre contenu dans tout média existant ou futur. .
11. Cessation d’utilisation
Nous pouvons, à notre seule discrétion, à tout moment modifier ou interrompre l’accès, temporairement ou définitivement, au site Web ou à tout service qui s’y trouve. Vous acceptez que nous ne serons pas responsables envers vous ou tout tiers pour toute modification, suspension ou interruption de votre accès ou utilisation du site Web ou de tout contenu que vous pourriez avoir partagé sur le site Web. Vous n’aurez droit à aucune compensation ou autre paiement, même si certaines fonctionnalités, paramètres et/ou tout contenu auquel vous avez contribué ou sur lequel vous vous êtes fié sont définitivement perdus. Vous ne devez pas contourner ou contourner, ou tenter de contourner ou de contourner, toute mesure de restriction d’accès sur notre site Web.
12. Garanties et responsabilité
Rien dans cette section ne limitera ou n’exclura toute garantie implicite par la loi qu’il serait illégal de limiter ou d’exclure. Ce site Web et tout son contenu sont fournis « tels quels » et « tels que disponibles » et peuvent contenir des inexactitudes ou des erreurs typographiques. Nous déclinons expressément toute garantie de quelque nature que ce soit, expresse ou implicite, quant à la disponibilité, l’exactitude ou l’exhaustivité du Contenu. Nous ne garantissons pas que :
- ce site Web ou notre contenu répondra à vos exigences ;
- ce site Web sera disponible de manière ininterrompue, opportune, sécurisée ou sans erreur.
Rien sur ce site Web ne constitue ou n’est censé constituer un avis juridique, financier ou médical de quelque nature que ce soit. Si vous avez besoin de conseils, vous devriez consulter un professionnel approprié.
Les dispositions suivantes de cette section s’appliqueront dans la mesure maximale permise par la loi applicable et ne limiteront ni n’excluront notre responsabilité à l’égard de toute question pour laquelle il serait illégal ou illégal pour nous de limiter ou d’exclure notre responsabilité. En aucun cas, nous ne serons responsables de tout dommage direct ou indirect (y compris tout dommage pour perte de profits ou de revenus, perte ou corruption de données, de logiciels ou de bases de données, ou perte ou dommage à des biens ou des données) subi par vous ou tout tiers partie, découlant de votre accès à ou de l’utilisation de notre site Web.
Sauf dans la mesure où un contrat supplémentaire stipule expressément le contraire, notre responsabilité maximale envers vous pour tous les dommages résultant de ou liés au site Web ou à tout produit et service commercialisés ou vendus via le site Web, quelle que soit la forme d’action en justice qui impose la responsabilité ( qu’il s’agisse d’un contrat, d’un avoir, d’une négligence, d’une intention intentionnelle, d’un délit ou autre) sera limité à 500 €. Cette limite s’appliquera dans l’ensemble à toutes vos réclamations, actions et causes d’action de toutes sortes et de toutes natures.
13. Confidentialité
Pour accéder à notre site Web et/ou à nos services, vous devrez peut-être fournir certaines informations vous concernant dans le cadre du processus d’inscription. Vous acceptez que toutes les informations que vous fournissez soient toujours exactes, correctes et à jour.
Nous avons élaboré une politique pour répondre à tout problème de confidentialité que vous pourriez avoir. Pour plus d’informations, veuillez consulter notre déclaration de confidentialité et notre politique en matière de cookies .
14. Accessibilité
Nous nous engageons à rendre le contenu que nous fournissons accessible aux personnes handicapées. Si vous avez un handicap et que vous ne parvenez pas à accéder à une partie de notre site Web en raison de votre handicap, nous vous demandons de nous envoyer un avis comprenant une description détaillée du problème que vous avez rencontré. Si le problème est facilement identifiable et peut être résolu conformément aux outils et techniques de technologie de l’information standard de l’industrie, nous le résoudrons rapidement.
15. Restrictions à l’exportation / Conformité légale
L’accès au site Web à partir de territoires ou de pays où le contenu ou l’achat des produits ou services vendus sur le site Web est illégal est interdit. Vous ne pouvez pas utiliser ce site Web en violation des lois et réglementations d’exportation de .
16. Marketing d’affiliation
Par le biais de ce site Web, nous pouvons nous engager dans le marketing d’affiliation par lequel nous recevons un pourcentage ou une commission sur la vente de services ou de produits sur ou via ce site Web. Nous pouvons également accepter des parrainages ou d’autres formes de rémunération publicitaire de la part d’entreprises. Cette divulgation est destinée à se conformer aux exigences légales en matière de marketing et de publicité qui peuvent s’appliquer, telles que les règles de la Federal Trade Commission des États-Unis.
17. Affectation
Vous ne pouvez céder, transférer ou sous-traiter aucun de vos droits et/ou obligations en vertu des présentes Conditions générales, en tout ou en partie, à un tiers sans notre consentement écrit préalable. Toute prétendue cession en violation de la présente section sera nulle et non avenue.
18. Violations de ces Termes et conditions
Sans préjudice de nos autres droits en vertu des présentes conditions générales, si vous enfreignez ces conditions générales de quelque manière que ce soit, nous pouvons prendre les mesures que nous jugeons appropriées pour traiter la violation, y compris suspendre temporairement ou définitivement votre accès au site Web, contacter votre fournisseur d’accès Internet pour lui demander de bloquer votre accès au site Web et/ou d’engager une action en justice contre vous.
19. Force majeure
À l’exception des obligations de payer de l’argent en vertu des présentes, aucun retard, manquement ou omission de l’une ou l’autre des parties à exécuter ou à respecter l’une de ses obligations en vertu des présentes ne sera considéré comme une violation des présentes conditions générales si et aussi longtemps que ce retard, manquement ou l’omission découle de toute cause échappant au contrôle raisonnable de cette partie.
20. Indemnisation
Vous acceptez de nous indemniser, de nous défendre et de nous dégager de toute responsabilité contre toutes les réclamations, responsabilités, dommages, pertes et dépenses, liés à votre violation des présentes conditions générales et des lois applicables, y compris les droits de propriété intellectuelle et les droits à la vie privée. Vous nous rembourserez rapidement nos dommages, pertes, coûts et dépenses liés à ou découlant de telles réclamations.
21. Renonciation
Le non-respect de l’une des dispositions énoncées dans les présentes conditions générales et tout accord, ou le non-exercice d’une option de résiliation, ne doit pas être interprété comme une renonciation à ces dispositions et n’affectera pas la validité des présentes conditions générales ou de tout Contrat ou toute partie de celui-ci, ou le droit par la suite de faire appliquer chacune des dispositions.
22. Langue
Ces termes et conditions seront interprétés et interprétés exclusivement en anglais. Tous les avis et correspondances seront rédigés exclusivement dans cette langue.
23. Intégralité de l’accord
Ces conditions générales, ainsi que notre déclaration de confidentialité et notre politique en matière de cookies , constituent l’intégralité de l’accord entre vous et en relation avec votre utilisation de ce site Web.
24. Mise à jour des présentes CGU
Nous pouvons mettre à jour ces Termes et Conditions de temps à autre. La date indiquée au début des présentes conditions générales est la dernière date de révision. Nous vous donnerons un avis écrit de toute modification ou mise à jour, et les conditions générales révisées entreront en vigueur à la date à laquelle nous vous donnerons un tel avis. Votre utilisation continue de ce site Web après la publication de modifications ou de mises à jour sera considérée comme un avis de votre acceptation de respecter et d’être lié par ces conditions générales. Pour demander une version antérieure de ces Termes et conditions, veuillez nous contacter.
25. Choix de la loi et de la juridiction
Les présentes conditions générales sont régies par les lois de . Tout litige relatif aux présentes conditions générales sera soumis à la compétence des tribunaux de . Si une partie ou une disposition de ces Termes et Conditions est jugée par un tribunal ou une autre autorité invalide et/ou inapplicable en vertu de la loi applicable, cette partie ou disposition sera modifiée, supprimée et/ou appliquée dans la mesure maximale permise afin de donner effet à l’intention de ces Termes et Conditions. Les autres dispositions ne seront pas affectées.
26. Coordonnées
Ce site Web est détenu et exploité par Marilyne Raoux.
27. Télécharger
Vous pouvez également télécharger nos conditions générales au format PDF.
